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Marques déposées par PERROT Valérie
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Les gourmandises de To
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les gourmandises de To
PERROT Valérie

Numéro de dépôt :
3297512
Date de dépôt :
15/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/06/2014
Les gourmandises de To de PERROT Valérie

Présentation de la marque Les gourmandises de To

Déposée le 15 juin 2004 par PERROT Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Les gourmandises de To » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est PERROT Valérie domicilié(e) petite route des Baux, quartier mas des véran,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERROT Valérie domicilié(e) petite route des Baux, quartier mas des véran,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE - 13210 - France.

La marque Les gourmandises de To a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les gourmandises de To est expirée depuis le 15 juin 2014.

PERROT Valérie a également déposé les autres marques suivantes : LES DENTELLES DE POMMES


PERROT Valérie - petite route des Baux, quartier mas des véran,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE - 13210 - France


PERROT Valérie - petite route des Baux, quartier mas des véran,13210 SAINT-REMY DE PROVENCE - 13210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viandes, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; hiules et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons, crustacés ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées ou de lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (grines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.gazon naturel ; arbustes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirps et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.